Définitions
“Conditions” ou “conditions générales de vente” ou “Conditions Générales de Ventes” ou “C.G.V.” désigne: les conditions générales de vente énoncées ci-après, régissant les droits et obligations résultant de la vente et l’achat de produits via le site www.dowhityourself.be.
“.dowhityourself.” ou “dowhityourself” désigne: Whitney Bader, rédactrice des présentes conditions en sa qualité de vendeur.
“Commande” désigne: l’intention ferme d’engager une transaction commerciale dans le chef de l’acheteur, conformément aux présentes conditions.
“Marchandises” ou “Article” désignent : tous les articles matériels pouvant faire l’objet d’un contrat de vente entre l’acheteur et le vendeur.
“Contrat” désigne : la relation commerciale établie suite à l’acceptation par le vendeur, “.dowhityourself.”, de la commande passée par l’acheteur conformément aux présentes conditions générales.
“Livraison” désigne : l’opération par laquelle les marchandises sont effectivement mises à la disposition de l’acheteur par “.dowhityourself.” ou pour le compte de “.dowhityourself.”.
“Atelier” désigne : l’espace de travail de “.dowhityourself.” situé Rue Saint Gilles 394 à 4000 Liège
“Conditions d’utilisation” désigne : Modalités applicables à toute commande passée sur le site.
“Conditions de paiement” désigne : Modalités de paiement applicables à toute commande passée sur le site.
Introduction/préambule
Les conditions générales de vente détaillées ci-dessous régissent les relations contractuelles entre tout utilisateur des sites www.dowhityourself.be et shop.dowhityourself.be désirant effectuer un achat sur le site, appartenant à Whitney Bader en qualité d’indépendante, résidant Rue Saint Gilles, 394 à 4000 Liège, et immatriculée au registre du commerce et des sociétés de BCE/TVA BE 0700.367.714, régime particulier de franchise des petites entreprises.
Ces conditions générales de vente sont les seules applicables et remplacent toutes autres conditions, sauf dérogation préalable, expresse et écrite. “.dowhityourself.” peut être ponctuellement amené à modifier unilatéralement certaines des dispositions de ces conditions générales, aussi il est nécessaire que celles-ci soient relues par l’acheteur lors de chaque visite et/ou avant de passer toute commande sur les sites www.dowhityourself.be et shop.dowhityourself.be. Ces modifications sont opposables à compter de leur mise en ligne et ne peuvent s’appliquer aux contrats conclus antérieurement.
Les conditions générales de vente opposables à l’acheteur sont celles en vigueur à la date de la commande. Chaque achat sur le site est régi par les conditions générales applicables à la date de la commande. L’acheteur est réputé avoir pris connaissance de ces Conditions Générales de Ventes et les accepter de plein droit et sans réserve par la confirmation de la commande sur le site. Nous considérons qu’en validant votre commande, vous acceptez sans réserve nos conditions générales de vente après les avoir lues. En accédant au Site, vous vous engagez à respecter les Conditions Générales de Vente ainsi que les Conditions d’Utilisation et les Conditions de Paiement y figurant.
1. Commande
Vous pouvez passer une commande de la façon décrite sur le site internet. Pour passer votre commande, nous mettons à votre disposition nos sites internet : www.dowhityourself.be et shop.dowhityourself.be 24h/24 et 7j/7. La vente est réputée conclue en accord avec les conditions de paiement décrites ici.
En passant une commande en ligne, le client signale explicitement vouloir conclure un contrat de vente avec “.dowhityourself.” et être d’accord avec les présentes conditions générales ainsi que les conditions de paiement. Le client est informé de la confirmation de cette commande par e-mail, appelé ci-après e-mail de confirmation, qui récapitule les termes de la commande. “.dowhityourself.” se réserve le droit de refuser des commandes pour des motifs géographiques ou de fixer des conditions particulières propres au contrat. Si une commande n’est pas acceptée par “.dowhityourself.” ou si “.dowhityourself.” souhaite fixer des conditions particulières propres au contrat, “.dowhityourself.” les notifiera à l’acheteur dans un délai de 7 jours suivant la réception de la commande.
Catégories de produits (couture)
Article de stock
La dénomination “article de stock” désigne un article confectionné mis en vente tel quel. Aucune personnalisation ou modification ne peut y être fait sans que celui-ci ne devienne un “article personnalisé” (voir ci-dessous) et cela n’implique une modification dans les tarifs et par conséquent les conditions de paiement.
Article personnalisé
La dénomination “article personnalisé” ou “commande personnalisée” désigne un modèle conçu par “.dowhityourself.” et proposé selon les conditions mentionnées dans le descriptif ce inclus les options de personnalisations telles que la couleur, la taille ou le tissu employé (liste non-exhaustive).
Article sur-mesure
La dénomination “article sur mesure” ou “commande sur-mesure” désigne un modèle unique et original conçu par “.dowhityourself.” en collaboration avec le client selon ses critères établi lors du premier rendez-vous.
Dans le cadre des services fournis par “.dowhityourself.”, aucune reproduction d’un article existant ne sera acceptée. Les créations de “.dowhityourself.” sont uniques et personnalisées. Favorisant les créateurs locaux, “.dowhityourself.” se réserve le droit de vous rediriger vers un autre créateur dans le cas où celui-ci serait plus apte à répondre à votre demande.
Bon d’achat online ou papier
Les bons d’achat online ou papier cadeau sont valables uniquement sur les créations personnalisées et les créations sur-mesure, hors promotion. Tous nos bons d’achat ont une durée de validité de 1 an à partir de la date d’émission. Il doit être utilisé dans sa totalité. Aucun remboursement ne sera effectué.
Informations produits
“.dowhityourself.” apporte le plus grand soin à la mise en ligne d’informations relatives aux caractéristiques essentielles de ses produits au moyen notamment de descriptifs et de photographies illustrant les produits et ce, dans la limite de la technique. “.dowhityourself.” ne peut être tenu responsable d’une différence de couleur ou d’une différence de matière/structure/texture entre les photos sur notre site internet et la marchandise livrée.
Dans le cas d’une commande personnalisée ou d’une commande sur-mesure, afin que le client puisse examiner la marchandise avant l’achat, “.dowhityourself.” propose une rencontre à son atelier, sur rendez-vous uniquement. En cas de rendez-vous, la marchandise pourra être retenue pour le client, la date du rendez-vous faisant office d’échéance. En cas d’annulation ou report du rendez-vous, “.dowhityourself.” ne peut garantir la disponibilité de l’article.
Échantillons
Échantillons de tissu
Dans le cas d’une commande personnalisée ou d’une commande sur-mesure, afin que le client puisse examiner la marchandise avant l’achat, “.dowhityourself.” peut, sur demande, commander des échantillons de tissu. Les frais encourus (matière et frais de déplacement ou de livraison le cas échéant) seront à charge du client et facturés au même moment que la facturation de l’acompte.
Échantillons de papier
Dans le cas d’une commande impliquant un choix de papeterie, afin que le client puisse examiner la marchandise avant d’établir un choix, un kit d’échantillons papier peut être retiré à l’atelier moyennant le dépôt d’une caution de 10€. Le remboursement de la caution se fait après retour et vérification du matériel.
Autres échantillons
Tout autre matériel nécessaire à la confection d’une commande peut l’objet d’une demande d’échantillon. Les termes seront alors établis en accord avec le client au préalable. Les frais encourus (matière et frais de déplacement ou de livraison le cas échéant) seront à charge du client et facturés au même moment que la facturation de l’acompte.
Disponibilité
Disponibilité des articles de stock
Les commandes seront honorées dans la limite des stocks disponibles. Dans l’hypothèse où l’un des produits commandés ne serait pas disponible dans nos stocks, “.dowhityourself.” s’engage à vous contacter par courrier électronique dans un délai de 7 jours à compter de la date de votre commande afin de vous en informer et de vous indiquer dans quel délai ce produit pourrait, le cas échéant, vous être livré. Si parmi les produits commandés, certains sont définitivement indisponibles, “.dowhityourself.” s’engage à proposer à l’acheteur une solution alternative dans les stocks disponibles. “.dowhityourself.” proposera à l’acheteur de lui adresser en remplacement du produit indisponible, un article d’une qualité et d’un prix équivalent. En cas de refus de la part de l’acheteur, “.dowhityourself.” procédera au remboursement dudit produit.
Disponibilité des marchandises nécessaires à la confection des pièces personnalisées et sur-mesure.
Dans le cadre de commandes personnalisées ou sur-mesure, “.dowhityourself.” ne peut être tenu responsable de l’indisponibilité temporaire ou définitive d’une marchandise, et aucune indemnité ne pourra dès lors lui être réclamée. “.dowhityourself.” ne peut être tenu responsable d’un retard de livraison de la part de ses fournisseurs.
Prix
En fonction du type de commande, différentes conditions de paiement sont d’application. Les prix des marchandises mentionnés sur la boutique en ligne au moment de la commande seront ceux applicables à la vente. Ils ne comprennent pas les frais de livraison sauf mention ou accord contraire entre les parties. Les frais de livraison sont indiqués à l’utilisateur et lui sont facturés à la fin de la commande en supplément du prix des marchandises commandées. La seule devise applicable pour toutes les transactions sur le site est l’euro. L’acheteur en sera systématiquement averti de manière claire avant la confirmation de la commande.
Promotions
Toutes les promotions octroyées par “.dowhityourself.” ne lui sont pas opposables et peuvent être révoquées unilatéralement. Une promotion est valable aussi longtemps que le produit est en stock ou a une durée de validité spécifique, mentionnée sur le site internet. Une fois écoulée la durée d’une promotion, vous ne pourrez plus faire valoir cette promotion.
2. Livraison
Les frais de livraison sont indiqués à l’utilisateur et lui sont facturés à la fin de la commande en supplément du prix des marchandises commandées. Les marchandises achetées sur la boutique en ligne seront livrés par la poste. Les frais de livraison sont calculés en fonction du poids et des dimensions de l’article sélectionnée. Une fois la commande validée par “.dowhityourself.”, ces frais sont fixes et ne sont plus susceptibles d’être modifiés. Votre commande vous sera livrée à l’adresse que vous nous avez indiquée lors de votre commande. Des frais de livraison seront facturés à l’acheteur à chaque nouvelle commande passée sur le site, sauf modalités particulières convenues entre l’acheteur et “.dowhityourself.”. En acceptant ces conditions générales de vente, vous consentez à ce que la livraison de la commande puisse être réceptionnée par des tiers, mais à vos risques exclusivement.
“.dowhityourself.” met tout en œuvre pour respecter les délais de livraison mentionnés sur le site. Les délais de livraison indiqués prennent cours au moment où vous recevez l’e-mail de confirmation d’expédition. Cependant, “.dowhityourself.” ne peut être tenu responsable des dépassements de délais, qui ne peuvent dès lors donner lieu à des dommages, retenues ou intérêts. En cas de non réception d’un colis dans les délais indiqués pour une raison non imputable à “.dowhityourself.”, une enquête sera menée auprès de Bpost. Ces démarches peuvent prendre jusqu’à 21 jours pour Bpost. Durant cette période, la transaction sera suspendue, et aucun remboursement ou renvoi ne pourra être effectué.
Retrait à l’atelier
Si vous avez décidé de retirer les marchandises à l’Atelier, les produits seront réservés pendant 30 jours uniquement si ils ont été payés. La date et l’échéance pour prendre livraison de la commande vous seront communiqués dans l’e-mail de confirmation de retrait disponible.
Propriété des marchandises
“.dowhityourself.” reste le propriétaire légal des marchandises jusqu’au paiement intégral des sommes dues par l’acheteur dans le délai imparti. “.dowhityourself.” se réserve le droit de refuser toute commande passée si vous êtes encore redevable envers le “.dowhityourself.” de créances échues et exigibles.
Transfert des risques
Le transfert des risques au Client a lieu au moment de l’envoi ou de la remise des marchandises par ou dans l’atelier de “.dowhityourself.”.
Réception des marchandises
L’acheteur est tenu de vérifier la conformité de la marchandise à la réception de la commande au moment de la livraison de la marchandise. Sans préjudice des garanties légales applicables, nous vous recommandons d’adresser toute réserve quant aux défauts de conformité des produits existants à la date de livraison dans un délai de 7 jours par email à “.dowhityourself.”. En cas de non-conformité ou endommagement durant le transport, l’acheteur aura la possibilité de demander le remplacement de la marchandise endommagée par un produit similaire ou équivalent, ou un remboursement total ou partiel de la commande, comme compensation du dommage, et ce dans les limites de la proportionnalité, sauf si cela entraîne un coût manifestement disproportionné par rapport au dommage constaté. Dans ce cas, un remboursement partiel ou complet en fonction de l’endommagement sera opéré.
3. Droit de rétractation
Articles de stock
Pour les articles de stock, le consommateur a le droit de notifier, par écrit ou sur un support durable, au vendeur qu’il renonce à l’achat sans pénalités et sans indication de motif, dans les 14 jours à noter du lendemain du jour de la livraison du produit.
Le consommateur dispose ainsi d’un délai de rétractation de 14 jours calendrier pour nous retourner un ou la totalité de ses articles. Les seuls frais imputés au consommateur en raison de l’exercice de son droit de rétractation sont les frais directs de renvoi.
Le renvoi se fait en personne, à l’atelier sur rendez-vous uniquement ou par service postal à l’adresse suivante : Rue Saint-Gilles, 394 à 4000 Liège. LE consommateur sera responsable des articles jusqu’à leur arrivée à l’atelier. Il est recommandé de conserver la preuve d’affranchissement car .dowhityourself. ne peut être tenu responsable des colis qui n’arrivent pas.
Le remboursement des sommes versées par le consommateur sera effectué, sans frais, endéans les 30 jours suivant la rétractation.
Articles personnalisés
Pour les commandes personnalisées, le client a le droit de notifier, par écrit ou sur un support durable, au vendeur qu’il renonce à l’achat, soit dans les 14 jours à noter du lendemain du jour de la confirmation sur la boutique en ligne, soit une fois la commande passée sous le statut de « préparation en cours ». En cas de rétractation, le client sera redevable des frais encourus pour l’achat de matériel dédié à la personnalisation de sa commande, majoré de 20% de la valeur de celui-ci.
Articles sur mesure
Pour les commandes sur mesure, le client a le droit de notifier, par écrit ou sur un support durable, au vendeur qu’il renonce à l’achat, dans les 14 jours à noter du lendemain du jour de la première discussion. En cas de rétractation, le client sera redevable des frais encourus pour l’achat de matériel dédié à la réalisation du patron ou prototype nécessaire a la réalisation de son projet, majoré de 20% de la valeur de celui-ci.
En cas de rétractation à partir du lendemain du jour où le client est notifié de l’exécution du patron ou du prototype, les frais liés à l’exécution de ceux-ci seront entièrement imputés au client, majoré de 20% du prix annoncé.
Ne sont ni repris ou échangés : les articles abîmés, salis, modifiés par des tiers et/ou l’acheteur, les articles incomplets, les articles personnalisées, et articles confectionnés sur-mesure.
4. Garanties et services après-vente (SAV)
En cas de vice constaté ou d’une erreur de métrage, le client a un délai de 30 jours à compter de la réception de la marchandise pour le signaler au service après-vente par email à info@dowhityourself.be. Des preuves en images pourront être demandées. Aucune intervention ni dédommagement ne pourra être octroyé si la marchandise a déjà subi des modifications (lavage, découpage, couture, etc.).
Bien qu’une vérification de celles ci sera effectuée, “.dowhityourself.” ne peut être tenu responsable d’une erreur dans les mensurations fournies par le client.
Durabilité et réparations
“.dowhityourself.” s’inscrivant dans une démarche durable, si un article s’avère défectueux ou subit simplement une usure normale, le service de réparation est inclus dans votre commande, sans frais supplémentaire (hors achat de matériel lié à la réparation). Le service gratuit de réparation est valable durant 5 ans à dater de la date de livraison. Si une création personnalisée ou sur-mesure confectionnée par “.dowhityourself.” venait à ne plus convenir en terme de mensurations, une réduction de 5 % de la valeur initiale de l’article sera déduit des frais d’altération.
Toutes nos marchandises bénéficient de la garantie légale de conformité ainsi que de la garantie légale des vices cachés. Les frais d’envoi du ou des article(s) sont à la charge du client. Toutefois si la garantie de conformité est applicable au(x) produit(s) retourné(s), tous les frais liés à ce retour seront remboursés au client. Tout retour pour non conformité ou vice caché devra nous être retourné par Bpost, ou déposé à l’atelier, uniquement sur rendez-vous. La garantie est limitée, en toute occurrence, à la valeur des produits achetés.
Entretien et utilisation
“.dowhityourself.” ne saurait être tenu responsable des conséquences résultant de la mauvaise utilisation par l’acheteur des marchandises vendues sur le site. En aucun cas “.dowhityourself.” ne sera tenu pour responsable de la dégradation d’un produit suite à un quelconque type d’entretien ou suite à l’utilisation d’un produit d’entretien.
5. Litige et responsabilité
Le présent contrat est soumis aux dispositions légales applicables en matière de commerce. “.dowhityourself.” ne saura être tenu pour responsable de l’inexécution du contrat conclu, d’une part en cas de force majeure, telle que définie par les tribunaux d’autre part en cas de faute du client ou du fait imprévisible et insurmontable d’un tiers au contrat. Nous vous rappelons qu’il est prudent de procéder à la sauvegarde des données contenues dans les produits achetés. Seuls les tribunaux de Liège peuvent être saisis de tout litige relatif à l’application et l’exécution de ces Conditions Générales de Vente.
6. Acceptation des conditions générales de vente
Après sélection des produits, pour accéder à la partie ‘commande’, le client devra déclarer, en cochant sur l’icône prévu à cet effet, avoir pris connaissance et accepter les C.G.V. En cas de contradiction entre les présentes C.G.V. et tout autre document émis par le site (prospectus, catalogue, propositions commerciales..), les présentes conditions prévalent.
Conditions de paiement
Confections
Article en stock (Achat direct)
La commande d’un article en stock est payable dans son entièreté directement lors de la commande sur la boutique en ligne.
Article personnalisé
Les options de personnalisation (tissus, couleurs, taille,…) sont précisées lors de la commande sur la boutique en ligne et conditionnent le prix final de l’article. Pour des montants en dessous de 75€, la somme totale est à payer lors de la commande. Pour des montants de 75€ et plus, un acompte de 40% du solde est à payer lors de la commande sur la boutique en ligne. Aucun travail ne sera effectué au préalable. Le solde restant est à payer au plus 24h avant le retrait en atelier. En cas de livraison par envoi postal, le paiement du solde restant confirme celle-ci.
Article sur-mesure
Couture
Pour les travaux de couture, le premier rendez-vous consiste en une discussion pour définir vos envies et besoins. Ensemble, nous effectuerons un premier choix de couleurs et matières. Un patron sera alors effectué en préparation du second rendez-vous. Le patron est à payer 24h avant le second rendez-vous. Lors du deuxième rendez-vous, le patron ainsi que les tissus employés sont validés. Un devis est alors établi.
Pour des montants en dessous de 75€, la somme totale est à payer lors de la commande. Ce paiement fait office de validation de commande des matières premières. Aucun travail ne sera effectué au préalable.
Pour des montants de 75€ et plus, un acompte de 40% du solde est à payer lors de la commande sur la boutique en ligne. Ce paiement fait office de validation de commande des matières premières. Aucun travail ne sera effectué au préalable. Le solde restant est à payer au plus tard 24h avant le retrait en atelier. En cas de livraison par la poste, le paiement du solde restant confirme celle-ci.
Autres confections
Pour tout autre travaux (graphisme, décoration, tricot, …), le premier rendez-vous consiste en une discussion pour définir vos envies et besoins et effectuer un premier choix de style, couleurs, matières, tout ce qui est nécessaire à la réalisation de votre projet. Un prototype sera alors effectué en préparation du second rendez-vous. Le prototype est à payer 24h au plus tard avant le second rendez-vous. Lors du deuxième rendez-vous, nous discutons ensemble du prototype et de l’élaboration de votre projet. Un devis est alors établi.
Pour des montants en dessous de 75€, la somme totale est à payer lors de la commande. Ce paiement fait office de validation de commande des matières premières. Aucun travail ne sera effectué au préalable.
Pour des montants de 75€ et plus, un acompte de 40% du solde est à payer lors de la commande sur la boutique en ligne. Ce paiement fait office de validation de commande des matières premières. Aucun travail ne sera effectué au préalable. Le solde restant est à payer 24h au plus tard avant le retrait en atelier. En cas de livraison par la poste, le paiement du solde restant confirme celle-ci.
Ateliers
Pour tout atelier créatif, à domicile ou à l’atelier, le paiement de celui-ci fait office de réservation. En cas d’annulation au minimum 7 jours à l’avance, l’atelier peut-être remboursé.
Conditions générales d’utilisation du site Web et services en ligne
Utilisation générale du site Web
Accès aux sites et aux services
L’utilisation du site web et des services en ligne proposés par le “.dowhityourself.” est réservée à un usage exclusivement destiné à des personnes majeures. “.dowhityourself.” peut associer l’accès à certains services en ligne à l’enregistrement et à la création d’un profil en ligne par l’utilisateur des sites. Les données personnelles que vous communiquez à “.dowhityourself.” dans le cadre de cet enregistrement sont traitées conformément à la politique de confidentialité de “.dowhityourself.”
Comportements interdits
Par l’utilisation des sites Web et des services en ligne proposés par “.dowhityourself.”, en particulier les services qui permettent à l’utilisateur de placer du contenu sur les sites Web de “.dowhityourself.”, vous vous engagez à renoncer aux agissements suivants :
- poser des actes illégaux ;
- vous abstenir d’utiliser toutes les données personnelles d’autres utilisateurs du site Web ou des services en ligne, s’approprier l’identité d’un tiers, publier ou diffuser les coordonnées et d’autres informations personnelles sur un tiers, par quelque moyen que ce soit ;
- diffuser ou publier directement ou indirectement des messages ou des illustrations préjudiciables, offensants, racistes, d’incitation à la haine, révisionnistes, immoraux, violant la vie privée ;
- diffuser ou publier directement ou indirectement des informations sur ses opinions politiques, philosophiques ou religieuses, son appartenance à un syndicat, sa santé ou son orientation sexuelle ou toute autre information personnelle ;
- diffuser ou publier du contenu ou des messages pour le compte de tiers ;
- diffuser du contenu ou des messages qui portent atteinte ou peuvent porter atteinte aux intérêts de “.dowhityourself.”.
Contenu
“.dowhityourself.” peut à tout moment et à sa discrétion suspendre ou supprimer l’accès au contenu que l’utilisateur a publié sur le site Web.
Tout commentaire fait sur le site de www.dowhityourself.be et shop.dowhityourself.be est surveillé et modéré, “.dowhityourself.” se réserve le droit de supprimer ou refuser des propos qui enfreignent la loi et l’éthique (publicité abusive, propos diffamatoires, insultes, commentaires hors contexte…).
